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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.P.T. (SOCIETE D'INFORMATIONS PROFESSIONNELLES ET TECHNIQUES
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INFORMATION DECHETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INFORMATION DECHETS
S.I.P.T. (SOCIETE D'INFORMATIONS PROFESSIONNELLES ET TECHNIQUES) (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1159177
Date de dépôt :
11/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
INFORMATION DECHETS de S.I.P.T. (SOCIETE D\'INFORMATIONS PROFESSIONNELLES ET TECHNIQUES

Présentation de la marque INFORMATION DECHETS

Déposée le 11 avril 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.P.T. (SOCIETE D'INFORMATIONS PROFESSIONNELLES ET TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INFORMATION DECHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.I.P.T. (SOCIETE D'INFORMATIONS PROFESSIONNELLES ET TECHNIQUES domicilié(e) 42, Rue d'Amsterdam, 75009 PARIS. - France.

La marque INFORMATION DECHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque INFORMATION DECHETS est expirée depuis le 11 avril 1990.

S.I.P.T. (SOCIETE D'INFORMATIONS PROFESSIONNELLES ET TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE DES DECHETS, DES RESIDUS ET DES SOUS-PRODUITS (COLLECTE, TRAITEMENT, RECUPERATION-RECYCLAGE, ELIMINATION)


S.I.P.T. (SOCIETE D'INFORMATIONS PROFESSIONNELLES ET TECHNIQUES) (S.A.R.L.) - 42, Rue d'Amsterdam, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-21

Edition, information.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.